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 Loi du du 25 mars 2008 sur la création d'un nouveau forum

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Catseyes85
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MessageSujet: Loi du du 25 mars 2008 sur la création d'un nouveau forum   Mer 26 Mar - 9:51

Loi du du 25 mars 2008 sur la création d'un nouveau forum



Article 1:

Par la présente décision, les membres du CDS décident d’ouvrir un forum indépendant qui remplacera l’actuel

Article 2:

Tous les membres du CDS auront pleins pouvoirs sur le forum

Article 3:

La gestion journalière sera confiée à Rastawerk
La gestion journalière de l'école SC sera confiée à Annabelle

Article 4:

Ce forum répondra à des règles de bienséances et cordialités qui seront développées dans la Charte du Forum

Toute personne ne s'engageant pas à respecter SCRUPULEUSEMENT les règles et conditions d'utilisation du présent forum se verra déférée devant la Commission Disciplinaire de Simcarrière, commission ayant tous pouvoir quant au choix d'une éventuelle sanction envers les joueurs si ce dernier est reconnu comme coupable des faits reprochés à son encontre après délibéré et après avoir entendu l'inculpé.

"Quelles sanctions la Commission Disciplinaire peut-elle imposer ?


Cela va du simple effacement du message à l'avertissement (un seul) si le joueur persiste. Nous avons également mis en place un système d'exclusion (qu'elle soit temporaire ou définitive) et de suppression du compte joueur. Dans les cas les plus extrêmes, nous nous réservons le droit de bloquer l'IP ordinateur du joueur incriminé afin qu'il ne puisse plus se connecter à notre site.


Constitution de la Commission Disciplinaire ?


Présidera à cette Commission chaque Juge Suprême, deux juges temporaires et deux joueurs nommés par vote

La Commission Disciplinaire se réunira à chaque fois qu'une personne la saisira. En cas d'urgence, bien entendu un modérateur aura possibilité de verrouiller un topic ou d'effacer un post sans avoir à invoquer la-dite commission.

Article 5:


Le Forum reprendra les sections suivantes:

Citation :
Gazette du palais (Accès : tous)
News, infos.. etc. Tout de qui concerne le Jeu Simcarriere.

Cafétéria du palais (Accès : tous)

Ecole SC Avec un topic clôturé rendant accessible l’aide à la plaidoirie d’Harral à tous
Secrétariat Scolaire (Accès : tous)
Salle de Cours (Accès : Elèves, Juges Suprêmes)
Salle d’Examen (Accès : Elèves, Juges Suprêmes)

Cabinet des Associés (Accès : tous)

Challenges (Accès : tous)
Pool 1
Pool 2
Pool 3


Erreurs judiciaires (Accès : tous)

Les lois de Simcarriere
la FAQ (si on la répète c’est pas un mal ! ) Charte d’utilisateur du forum, Constitution dans la prise de décision, Charte d’utilisation des Pools, bref toutes les règles de Simcarriere, Règles relatives aux Juges temporaires

Plaintes judicieuses (Accès : tous)

Etage des Juges
Cette partie vous sera révélée plus tard...


Article 6:

Des rangs venant mettre en exergue la fidélité des posteurs seront établis

Article 7:

La présente décision rentrera en vigueur après présentation par Rastawerk du Forum aux membres du CDS et vote a la majorité des 2/3.
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