Procureur...

Je prend le rôle de procureur, mon ID est 56702.

J'appelle mon 1er témoin, Mr Burgmeester, maire du village.

-Bonjour Monsieur. L'accusé se retrouve ici suite à une action de votre part. Que pouvez-vous nous dire de lui?
-C'est un homme gentil, mais il est un peu buté. Je lui ai demandé à maintes reprises de débarasser son terrain des immondices qui le recouvrent, mais a chaque fois je me suis heurté à un mur. Je n'ai donc eu d'autre choix que de faire intervenir la Justice.

-Que pouvez-vous nous dire du camping où réside l'accusé?
-C'est un petit camping familial. Chacun dispose de son emplacmeent comme bon lui semble, mais dans le respect des uns et des autres.

-L'accusé pourrait donc ammasser des objets selon ses désirs?
-Oui, mais là, le tas de débris de l'accusé est tel qu'il provoque une gêne pour ses voisins. De plus, il est une véritable pollution visuelle. Le camping se situe dans un cadre historique. Il est très proche du chateau et de l'église, au sein d'un jardin rénové dans l'esprit. Les débris de Mr Decheval sont donc un anachronisme énorme. Une voiture, des bâches, du vbois, du métal... si encore, c'était entassé proprement, mais là tout est jeté sans dessus dessous.

- Je vous remercie.

Bonjour, je suis dorénavant l'avocate de M. Decheval. Mon ID est 58893.

- Monsieur le Maire, de quelle manière avez-vous demandé à mon client de dábarrasser son emplacement?
- Par courrier, j'ai pas le temps d'aller voir tout le monde. Vous imaginez.

- Compte tenu de l'importance que vous semblez accorder à l'affaire -je vous cite: "cadre historique, camping familial, anachronisme énorme, pollution visuelle"- une conversation de visu avec mon client aurait peut-être été plus adaptée. Vous permettant d'être plus efficace qu'un vulgaire courrier et lui donnant l'occasion de s'expliquer. Non?
- Vu ainsi...

- Je vous cite à nouveau: "Chacun dispose de son emplacmeent comme bon lui semble, mais dans le respect des uns et des autres." Les autres ont-ils manifesté leur mécontentement? Avez-vous recu des protestations? Monsieur Toileturka est-il venu vous informer de la situation?
- Pas à moi en tout cas.

- Bois de chauffage et béton armé sont les deux utilisations prévues par mon client pour le bois et la ferraille stockés par mon client. Lui avez-vous demandé des précisions?
- Non, j'attendais qu'il le fasse.

- Il ne l'a pas fait?
- Non.

- Mais vous ne lui avez pas demandé non plus! Donc vous ignorez que mon client et M. Toileturka s'étaient préalablement entendus quant à cette affaire. Or M. Toileturka, que vous n'avez jamais consulté avant de saisir la justice, avait fait connaître aux résidents du camping son envie de construire un musée, retracant l'histoire du château et de l'église, de la région, du cadre historique en somme. Ceux-ci s'étaient accordés quant à la création de la Société des Amis du Château et mon client avait l'intention de participer avec les autres à cet effort de mémoire historique, en proposant ses services en tant que macon retraité.
- Et pourquoi personne ne m'a rien dit hein? Je suis le maire quand même!

- Ce n'est encore qu'à l'état de projet et le groupe, dirigé par M. Toileturka lui-même, attendait d'avoir un dossier plus solide, plus concret, avant de venir vous en parler. Cela semble logique, non?
- ...

- Je n'ai plus de question.

J'appelle maintenant Mr Toileturka, directeur du camping.

- Bonjour Monsieur. Avez-vous reçu des plaintes par raport au tas d'immondices de l'accusé?
- Oui, de nombreux clients sont venus me voir pour dire que les déchets de Mr Decheval faisait "tâche" dans le cadr du château.

- POurquoi ne pas être allé en parler au maire?
- Cela se passe dans mon camping, je suis donc aller voir Mr Decheval et il ne m'a jamais écouté. Devant ce mur d'incompréhension, j'ai envoyé une letter à la mairie. Je ne sais si elle est arrivé jusqu'au maire.

- Ou en est votre projet de construction d'un musée?
- C'est malheureusement tombé à l'eau, suite à des divergeances avec les bâtiments de France, qui régissent les constructions proches des momuments historiques.

-Depuis quand est-ce arrêté?
- Cela c'est décidé il y a un mois.

-Mr Decheval voulait participer à l'effort, en apportant ses compétences de maçon, et aussi surement du matériel, mais pourquoi a t'il encore le matériel alors que le projet et tombé à l'eau? Les objets des l'accusé n'ont alors plus d'utilité et plus aucune légitmité sur ce terrain?
- C'est exact. Je suis aller l'informé de cette decision et je lui ait en même temps demandé d'ôter ses objets. Il a alors refusé.

-Vous étiez d'accord pour que Mr Decheval stock des objets sur son terrrain lorsqu'ils étaient nécessaire pour votre projet, maintenant que vous n'en avez plus besoin, pourquoi ne pas lui accorder le même droit?
- C'était clair avec Mr Decheval. Si cela servait pour le projet, il pouvait stocker sur le terrain. Sinon, il c'était, à l'époque, engagé à tout enlever.

-Pourquoi votre demande à été refusée?
-Pour plusieurs raisons. La présence d'une ferme à moins de 500m et le tas d'objets de Mr Decheval.

- VOus nous dites que votre projet a été refusé en partie à cause des déchets de l'accusé?
-Oui.

-Merci.

- Monsieur Toileturka, votre lettre est semble-t-il restée sans réponse si l'on en croit M. Burgmeester. N'avez-vous pas relancer votre lettre ou du moins vérifier que votre lettre soit parvenue au maire?
- Je ne sais pas. Je n'y pensais plus.

- Donc la situation ne vous préoccupait pas trop, je suppose?
- Bah, si. Enfin...

- Votre projet a été stoppé il y a un mois c'est ce que vous avez déclaré?
- Oui je confirme.

- La plupart des résidents de votre camping étaient engagés dans ce projet et comprenaient donc je suppose la situation. Les plaintes vous ont été adressées en toute logique dans le dernier mois ?
- Oui.

- Selon vos précédents témoignages, en l'espace d'un mois, vous avez pris acte de la décision de refus, dont vous avez informé vos clients, ceux-ci voús ont tout de suite fait parvenir des plaintes contre les agissements de mon client, qu'eux-mêmes soutenaient avant cela, vous lui avez redemandé de débarrasser, il a refusé, vous avez écrit au maire et il a du s'écouler assez de temps pour que l'absence de réponse vous paraisse suspect. Ne pensez-vous pas que l'incompréhension dont vous parlez est justifiable par le côté expéditif et radical de votre nouvelle "politique"?
- Pas du tout. Il s'était engagé à débarrasser, il ne l'a pas fait.

- Vous dites que mon client et vous aviez convenu que le terrain serait débarrassé si le projet cessait d'exister. Aviez-vous préciser un délai?
- Non, rien de précis. Mais il faut qu'il soit raisonnable!

- Un mois vous semble excessif compte tenu de la quantité stockée, avec votre accord, pour une cause fédérant tout votre camping? Du jour au lendemain, vosu oubliez apparemment le projet, sa grandeur, et devenez le méchant propriétaire du camping. Cela peut sembler bizarre et agacant, non?
- Bah, c'est que... fallait bien que je satisfasse tout le monde.

- Tout le monde? Au détriment de mon client? Comptait-il moins?
- Mais bien sûr que non, ne me faites pas dire ce que je n'ai pas dit! Marcel avait sa place comme tout le monde, il est juste le seul à avoir eu cette attitude.

- N'avez-vous pas pensé á clamer les ardeurs de vos clients, disant que M. Decheval s'était toujours montré coopératif et qu'il ne tarderait pas à s'exécuter?
- Je suppose.

- Pourquoi ne pas l'avoir fait?
- Je voulais ne fâcher personne.

- Vos clients donc. anciens soutiens de votre projet dans la ligne duquel s'inscrivait la conduite de mon client?
- ...

- Pourquoi ne répondez-vous pas à ma question? Vous gêne-t-elle?
- Non.

- Avez-vous quelquechose à dire à la Cour? Une personne dans la salle vous force-t-elle à vous taire?
- Pas du tout!!!

- Mais parlez bon sang, dans l'intérêt de la Justice! Je vous rappelle que vous êtes sous serment et que les témoins bénéficient d'une protection accrue. Une dernière question: que viennent faíre les Bâtiments de France aux Etats-Unis?
- Pardon?

- Je n'ai plus de question.

J'appelle à présent M. Tentus à la barre.

- M. Tentus, quand votre directeur vous a-t-il demandé de prendre des photos de l'emplacement de mon client?
- Il y a tout juste trois semaines.

- Très peu de temps donc après le refus du projet?
- Oui.

- Vous a-t-il donné des raisons pour cette démarche rapide?
- Pas spécialement. J'ai trouvé ca bizarre que du jour au lendemain, il en veuille à ce point à Marcel. Le pauvre, il ne voulait qu'aider. Quand on lui a demandé pourquoi, il nous a dit que... enfin... le projet ayant été stoppé, le terrain devait redevenir propre.

- Vous avez hésité? Vous n'avez aucune raison d'avoir peur de dire la vérité. Etes-vous conscient que vous avez prêté serment?
- Oui...

- La présence de M. Toileturka, votre directeur, vous dérange-t-elle?
- Bon vous me jurez que j'ai le droit de dire la vérité sans craindre de représailles?

- Je vous en fait la promesse. Poursuivez.
- M. Toileturka nous a dit qu'il subissait des pressions. Et que même s'il n'avait rien contre M. Decheval, bah d'autres lui en voulaient.

- Les autres clients?
- Entre autres, mais ils étaient en général compréhensifs.

- Qui donc?
- ... Monsieur Burgmeester.

- Merci.

- Bonjour Mr Tentus. Vous nous dites que Mr Toileturka a subit des pressions de la part de Mr le maire, hors celui-ci, lors de l'interrogatoire de l'avocate de Mr Decheval, Mr Toileturka et le maire n'ont jamais eu de communication à propos de Mr Decheval. Comment expliquez-vous vos accusations?
- Je ne sais pas. Je sais juste que Mr Toileturka m'a dit de prendre des photos.

- Alors pourquoi dites vous que le maire faisait pression sur Mr Toileturka?
- C'est ce que celui-ci nous a dit. Mais je pense qu'il voulait surtout se décharger des responsabilités. Il ne voulait pas être celui qui serrait responsable.

- QUe pensez vous du tas de déchets de Mr Decheval?
- Cela nuit au paysage. Cependant, il était là dans un but précis, et je pense qu'il pourait être aimable, vis à vis de l'effort de Mr Decheval de lui laisser un peu plus de temps.

- Avez vous, en tant qu'employé du camping, recéptionné des plaintes?
- Oui, plusieurs clients sont venus me trouver. Ils reprochaient à Mr Toileturka de laisser Mr Decheval entasser des déchets sur son terrain. Des touristes sont également venus se plaindre, ainsi que des inspecteurs de la commission environement et dévelloppement.

- Je vous remercie.

J'appelle mon client, M. Decheval, à la barre.

- Monsieur, racontez à la Cour ce qui s'est passé et comment vous en êtes arrivés à la Justice?

- Tout est arrivé très vite. Quand M. Toileturka nous a parlé de son projet, nous avons tous été charmés par l'idée. J'ai offert mes services de macon retraité et avec l'accord des autres j'ai commencé à entreposer des objets sur mon terrain. Le projet a été refusé. Nous avons été très décus. J'ai demandé à M. Toileturka quoi faire du tas de ferraille etc. Il m'a dit que je devais l'enlever mais que j'avais quand même un peu de temps. Une semaine après je recevais une lettre du maire et M. Toileturka est ensuite venu me donner l'ordre de débarrasser dans les 4 jours. Lui qui me disait avoir le temps,

- S'est-il justifié?
- Il a dit que les voisins s'étaient plaints. Et que le paysage souffrait.

- Quelqu'un s'est-il plaint à vous directement?
- Ben M. Toileturka et le maire.

- M. Burgmeester est-il venu vous voir?
- J'ai recu une lettre, c'est tout. Et après, la convocation pour aujourd'hui, suite à uen plaiten du maire.

- Vos voisins se sont-ils plaints?
- Pas à moi! Raoul et d'autres sont même venus une fois ou deux me proposer un coup de main, car ils trouvaient que j'avais beaucoup espéré en ce projet et que je devais être très touché. Quel dommage de devoir tout balancer!!

- Ils se sont donc montré compréhensifs?
- Oui.

- Comment avez-vous réagi quand M. Toileturka est venu vous voir?
- J'ai été étonné. En quelques jours il me disait que les voisins se plaignaient et qu'il ne tolérait plus mon comportement.

- A-t-il parlé du maire?
- Non, il a juste parlé du paysage. Ca m'a rappelé le maire tant attaché à son "cadre historique". Je lui ai demandé pourquoi il avait changé si brutalement. Les voisins se plaignent. Quand j'ai dit ca à raoul il en croyait pas ses oreilles! Tout le monde comprenait que le tas disparaitrait pas comme ca.

- Qu'avez-vous fait ensuite?
- J'ai répondu au maire que M. Toileturka me laissait du temps. Ce dernier est revenu deux jours plus tard me demander de débarrasser dans la journée. J'y comprends plus rien.

- Merci.

-Bonjour Mr Decheval. Pouvez-vous me dire à quoi allait servir une voiture dans la construction d'un musée?
- ... à rien, je l'avais mise de côté pour moi.

-Merci.

Monsieur le Juge, Mesdames et Messieurs les membre du Jury,
L'accusé, Mr Decheval, est accusé de dépôt illégal d'immondices.
Il apparait, au cours de ce procès, que le dépôt des objets divers avaient un but, à l'exception de l'épave de voiture, celui de contribuer à la réalisation d'un musée.
Suite à l'abandon de ce projet, il a été décidé entre l'accusé et Mr Toileturka, directeur du camping, que l'accusé disposerait d'un délai d'un mois pour débarrasser ses objets. Suite à une demande du maire, Mr Toileturka est revenu sur sa déclaration, se qui a conduit Mr Decheval aujourd'hui devant nous.
Dans cette affaire, il me semble que tous possèdent une part de responsabilité.
Aussi, je requiers à l'encontre de Mr Decheval une amande de 100€, pour le non enlèvement de l'épave de voiture, qui n'avait aucun rapport avec le musée, ainsi qu'un délai d'un mois pour débarrasser son terrain.
Je requiert également que les frais de Justice, lié à ce procès soit facturé à Mr Toileturka, pour lui apprendre à respecter un engagement.
Enfin, l'implication de Mr le maire n'ayant été qu'évoquée et ne pouvant être prouvée, je requiers donc le doute raisonnable, mais je souhaiterais que la Justice garde un oeil sur lui, de façon a être sûr qu'il remplisse sa tâche d'une manière convenable.
Je vous remercie.

Votre Honneur,
Mesdames et Messieurs les jurés,

Les divers témoignages présentés dans cette affaire concordent: mon client est victime de l'acharnement injustifié d'un représentant de l'autorité publique en la personne de M. Burgmeester, qui a abusé de son influence sur M. Toileturka pour qu'il fasse pression sur mon client. Ce faisant M. Toileturka a violá les engagements pris avec mon client.

En aucune manière mon client ne peut donc être condamné pour dépôt clandestin, ou illegal, le procureur semble hésiter, d'immondices. Il n'a fait qu'agir conformément aux règles du camping et aux accords passés avec M. Toileturka que celui-ci ne peut interrompre de facon arbitriaire et subite.

Je demande donc à la Cour de reconnaître mon client non coupable des faits qui lui sont allégués.

Je vous remercie.

Je vous remercie.

La cause est pris en délibéré et une décision sera rendue sous peu.

La Cour après en avoir délibéré rend, en ce 13 octobre 2008, l'arrêt suivant:



Attendu que la matérialité de l'infraction n'est pas contestable ni d'ailleurs contesté;

Que l'élément moral est en revanche remis en cause;

Que le Sieur Decheval a, à cet égard, eu plusieurs versions quant à son comportement;

Que dans un premier temps, il fait état de bois de chauffage notamment;

Que dans un deuxième temps, il parle d'aide - volontaire- à la construction d'un musée;

Que dans un troisième temps, il décrit une prétendu pression;

Attendu que les différents revirements de parole laissent à penser à la Cour que le prévenu n'est pas de bonne foi;

Que la Cour se demande toujours en quoi du bois de chauffage ou une voiture peuvent aider à construire un musée;

Attendu que par ailleurs, un éventuel accord entre un gestionnaire de camping et le prévenu ne rend pas excusable le comportement de celui-ci;

Qu'il n'est à cet égard nullement prouvé que le maire aurait fait pression d'une quelconque manière sur le prévenu;

Attendu qu'il n'est nullement obligatoire pour un citoyen d'avoir 20 rappels à l'ordre ou même une discussion pour se conformer à la loi;

Que la prévention est donc établie;

Que la Cour retiendra néanmoins le comportement parfois hasardeux de l'administration comme circonstance atténuante;

PAR CES MOTIFS,

La Cour déclare la prévention établie;

Condamne par conséquent le prévenu à une amende



Victoire Mat19861987


PS:

Mat, je vous remercie de vous souvenir de deux choses:

- Nous sommes aux Etats-unis, je ne vois donc pas grand rapport avec les bâtiments de France;
- Seul monsieur DECHEVAL est prévenu donc inutile de faire le procès de personnes qui ne sont pas à la cause