Toto Toxer Avocat
Nombre de messages : 3 Age : 38 ID : Pour trouver votre numéro d'identifiant, cliquez sur "profil" sur le site de Simcarriere. Date d'inscription : 08/02/2009
| Sujet: Procureur / Avocat - Attente d'un Avocat Dim 8 Fév - 4:47 | |
| PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE
AUDITION DU TEMOIN N°1 N° ID : 61778
Affaire: M.P. c/ Marcel Decheval
Objet: Appel du témoin 1 Monsieur le Maire Burgmeester
Q 1 : Comment avez-vous eu connaissance de la présence d'immondices sur le camping de monsieur Toileturka?
R 1 : Le directeur du camping, monsieur Toileturka, a reçu une plainte de Monsieur Raoul Vigin qui se plaignait que l'emplacement contigu au sien, à savoir celui de monsieur Decheval, était rempli d'innombrables détritus accumulés depuis de nombreux mois par son locataire. Monsieur Toileturka a alors demandé à Monsieur Ducheval de remettre la parcelle louée en état de propreté acceptable. Face à son refus, et à l'appui de quelques photographies corroborant ses dires, il a contacté la Mairie qui a porté plainte.
Q 2 : Avez-vous constaté vous-même la présence de ces détritus?
R 2 : Biensur!! Je me suis transporté sur les lieux et je n'en revenais pas de ce que je voyais... J'ai dressé procès-verbal des constatations.
Q 3 : En quoi consistaient ces détritus? R 3 : Il y avait des matériaux en bois tels des pieds de tables, de chaises... des matériaux métalliques tels de vieilles télévisions désossées, des clous, des vis... des matériaux plastiques tels des bâches, des seaux et bassines hors d'usage... et le plus impressionnant c'est la présence d'une vieille carcasse de voiture manifestement hors service.
Q 4 : La présence de ces détritus est-elle gênante?
R 4 : Absolument!!! Non seulement le voisin de monsieur Decheval, monsieur Raoul Vigin, se plaignait de l'odeur dégagée par ses immondices et de la dégradation de son cadre de vie ; mais aussi et surtout, le Maire est responsable de la tranquillité et de la salubrité publiques et il lui appartient de faire cesser toute atteinte à l'ordre public. Et dans ce cas sans précédant dans ma commune, il s'agit d'agissements qui mettent en péril à la fois la santé des personnes, et en premier celle de Monsieur Decheval lui-même ; mais aussi dégradent gravement l'environnement et l'attractivité de notre belle et tranquille commune.
Q 5 : A quel point le niveau d'hygiène devient inacceptable? R 5 : Eh bien... Il y a des sacs poubelles en plastiques, comme je le disais à l'instant. Je n'ai pu savoir ce qu'ils contenaient exactement, mais compte tenu de l'odeur dégagée, il est très probable qu'il s'agisse d'un contenu de poubelle "classique" à chaque ménage, à la différence qu'ici ils fermentent et sont exposés aux intempéries.
Q 6 : Avez-vous tenté d'obtenir une satisfaction amiable avec monsieur Decheval? R 6 : Oui, et toujours sans succès. Après de nombreux courriers en recommandé restés vains, je me suis présenté personnellement à son "domicile", j'ai discuté avec lui. A chaque fois, il trouvait de "bons prétextes" pour ne pas mettre au propre les lieux. J'ai de suite eu le sentiment qu'il n'y aurait rien à faire et que la voie du contentieux serait inévitable...
Q 7 : Quels "bons prétextes" évoquait-il lorsque vous demandiez de mettre au propre son emplacement? R 7 : Il affirmait notamment que les détritus en bois serviraient de bois pour son chauffage et que les matériaux métalliques seraient destinés à faire du béton armé...
Q 8 : Ces arguments étaient-ils convaincants pour vous? R 8 : Pas du tout... J'ai de suite compris qu'il ne se débarrasserait pas facilement de tous ses immondices, et en tout cas qu'il n'a jamais eu l'intention de s'en débarrasser un jour.
Q 9 : Comment pouvez-vous expliquer cette attitude? [justify]R 9 : Je ne peux l'expliquer... Je pense néanmoins que cela relève de la pathologie... J'ai l'impression qu'il agit de manière compulsive et se comporte en quelque sorte comme le ferait un collectionneur... Il amasse tout ce qu'il trouve et ne s'en débarrasse pas...
Q 10 : Cette attitude s'est manifestée il y a longtemps? R 10 : D'après les dires de monsieur Vingin, le voisin, monsieur Decheval a commencé à jeter ses poubelles de moins en moins souvent, les laissant s'amasser dans sa petite cour. Puis, de fil en aiguille, il s'est aperçu que la situation avait pris une ampleur effrayante.
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jack Wade Avocat
Nombre de messages : 1 Age : 33 ID : 61865 Date d'inscription : 18/02/2009
| Sujet: audience mr burgmeester Mer 18 Fév - 23:21 | |
| AVOCAT DE LA DEFENSE
CONTRE INTERROGATOIRE DU TEMOIN N°1 N° ID :61865
Affaire: M.P. c/ Marcel Decheval
Objet: Appel du témoin 1 Monsieur le Maire Burgmeester
Q1 : en juger par votre ton, vous trouvez cette audience absurde ? R1 : sa fait des mois qu'il laisse ces détritus s'entassait et se dégradait ! croyez qu'il va s'en débarasser ? bien sur que non
Q2 : sa fait donc des mois que vous essayé de le raisonner R2 : oui mais en vain ! cet homme prétend toujours avoir de bonne réponse
Q3 : Vous êtes conscient que Mr Decheval est a la retraite avec une maigre pension ?
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R3 : et alors ? sa ne lui autorise pas de dégradé des lieux public
Q4 : a t-il mentionné plusieur fois qu'il avait du mal a se débarasser des sac poubelle ? R4 : oui effectivement mais sa pris une ampleur hallucinante
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| Q5 : Avez vous proposé votre aide a se débarasser des détritus de trop ?R5 : non mais... Q6 : alors, selon vous si vous aviez proposé votre aide, a votre avis y aurais t-il un procès aujourd'hui ?R6 : non Merci Monsieur Burgmeester | |
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nico897863 Avocat
Nombre de messages : 8 Age : 30 ID : 62095 Date d'inscription : 21/03/2009
| Sujet: Re: Procureur / Avocat - Attente d'un Avocat Sam 21 Mar - 20:33 | |
| Bonjours pourraije faire l'avocat ou pouver vous m'expliquer comment ca ce passe merci | |
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Grisseum Directeur de L'Ecole SC et Juge Suprême
Nombre de messages : 678 Age : 32 ID : 21487 Date d'inscription : 20/04/2008
| Sujet: Re: Procureur / Avocat - Attente d'un Avocat Dim 22 Mar - 11:02 | |
| Dans cette affaire il y a déjà un avocat et un procureur, dans la partie challenge il y a un tutorial où tout est expliqué. | |
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sarah13 Avocat
Nombre de messages : 31 Age : 27 ID : 62532 Date d'inscription : 31/07/2009
| Sujet: Aller Dim 2 Aoû - 10:59 | |
| Euh... Toto Toxer c'est a toi de poursuivre! | |
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Catseyes85 Juge Suprême
Nombre de messages : 554 Age : 39 ID : 20582 Date d'inscription : 25/03/2008
| Sujet: Re: Procureur / Avocat - Attente d'un Avocat Lun 3 Aoû - 11:36 | |
| Sarah j'aimerais que tu arrêtes de commenter tous les messages du fofo même ceux qui ne te concernent pas. | |
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mat19861987 Juge des Challenges
Nombre de messages : 210 Age : 37 ID : 56702 Date d'inscription : 24/04/2008
| Sujet: Re: Procureur / Avocat - Attente d'un Avocat Jeu 6 Aoû - 16:01 | |
| Les délais de réponse sont dépassés, donc je verrouille. | |
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| Sujet: Re: Procureur / Avocat - Attente d'un Avocat | |
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